Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction, à l'ensemble des accompagnements proposés par Marie Bensa, Entrepreneur Individuel, consultante en Géobiologie et Feng Shui Tibétain (ci-après « la Praticienne »), commercialisés sur le site mariebensa.com auprès de clients consommateurs ou professionnels (ci-après « le Client »).

Toute réservation d'un accompagnement implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

La Praticienne propose les accompagnements suivants :

• Entretien découverte : appel gratuit de 45 minutes, sans engagement, permettant de comprendre la situation du Client et de définir l'offre la plus adaptée.

• Forfait Boost — 450 € : géobiologie du domicile et du lieu de travail, une séance de suivi.

• Forfait Passage à l'action — 800 € : géobiologie du domicile et du lieu de travail, 3 séances de Feng Shui humain, une séance de suivi.

• Forfait Nouvelle page — 1 500 € : géobiologie du domicile et du lieu de travail, 3 séances de Feng Shui humain, 5 séances de Feng Shui de l'habitat, une séance de suivi.

• Séance complémentaire — 150 €/heure, sur devis selon le besoin ou la superficie des lieux concernés.

Les prestations sont réalisées à distance (téléphone ou visioconférence). Une intervention en présentiel peut être proposée, sur demande et selon la localisation du Client (Bouches-du-Rhône et environs), pour le forfait Nouvelle page.

Les descriptions détaillées de chaque forfait, accessibles sur les pages dédiées du site, font partie intégrante des présentes CGV.

La réservation s'effectue via l'outil de prise de rendez-vous disponible sur le site (entretien découverte gratuit), suivi, le cas échéant, d'une proposition d'accompagnement adaptée à la situation du Client. Le contrat est considéré comme conclu à réception, par la Praticienne, de la confirmation de commande du Client et du paiement correspondant.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (la Praticienne bénéficiant, le cas échéant, du régime de franchise en base de TVA — article 293 B du CGI, mention à faire figurer sur les factures : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI », sous réserve de confirmation du statut fiscal en vigueur).

Le règlement s'effectue exclusivement par virement bancaire, sur les coordonnées bancaires (RIB) communiquées au Client dans la proposition d'accompagnement signée par ce dernier.

Le Client choisit, au moment de la signature de la proposition, l'une des modalités suivantes :

• Paiement en une fois, pour la totalité du montant du forfait ;

• Paiement fractionné, réparti en autant de versements que de séances prévues dans le forfait choisi.

Dans les deux cas, chaque versement dû (paiement unique ou fraction correspondant à une séance) doit être réglé au plus tard 24 heures avant la séance à laquelle il se rapporte. La Praticienne se réserve le droit de reporter ou d'annuler une séance si le paiement correspondant n'a pas été reçu dans ce délai.

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Toutefois, conformément à l'article L. 221-28, ce droit ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, dès lors que leur exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Si le Client souhaite qu'une séance débute avant l'expiration du délai de 14 jours, il en fait expressément la demande et reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour la ou les prestations déjà exécutées à la date de sa demande de rétractation.

Déroulement.

Les séances sont espacées de 2 à 3 semaines afin de laisser aux effets le temps de s'installer. Le Client reçoit les informations pratiques nécessaires (préparation, outil de visioconférence) avant chaque séance.

Annulation.

• Toute annulation demandée plus de 48 heures avant la séance prévue n'entraîne aucun frais.

• Toute annulation demandée moins de 48 heures avant la séance reste due dans son intégralité.

Report.

• Toute demande de report formulée plus de 48 heures avant la séance est acceptée sans frais, sous réserve des disponibilités de la Praticienne.

Imprévu.

• Un empêchement imprévu et non anticipable est toléré une fois sans frais sur toute la durée de l'accompagnement.

• Au-delà de cette première tolérance, tout nouvel imprévu suit la règle applicable à l'annulation (séance due si signalée moins de 48 heures avant).

Les prestations de Géobiologie, de Feng Shui humain et de Feng Shui de l'habitat relèvent d'un accompagnement en bien-être et développement personnel.

Elles ne constituent pas un acte médical, paramédical, psychologique ou thérapeutique et ne sauraient s'y substituer. La Praticienne ne pose aucun diagnostic médical ou psychologique et invite le Client à consulter un professionnel de santé pour toute question relevant de ce domaine.

Les résultats évoqués (mieux-être, clarté, sommeil, etc.) correspondent aux effets généralement constatés par les clientes de la Praticienne ; ils ne constituent pas une garantie de résultat individuel, chaque situation étant différente.

Les documents, recommandations, comptes-rendus et enregistrements éventuellement transmis au Client dans le cadre de l'accompagnement sont destinés à son usage personnel. Ils ne peuvent être reproduits, diffusés ou cédés à des tiers sans l'accord préalable de la Praticienne.

Les données collectées dans le cadre de la réservation et de l'exécution des prestations sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec la Praticienne, le Client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :

Société de la Médiation Professionnelle – 5 rue Salvaing, 12000 Rodez – www.mediateur-consommation-smp.fr

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français.